Contrats de travail et clauses spécifiques à Lyon
Sécuriser vos relations professionnelles dès l’embauche
Quel type de contrat choisir ? CDI ou CDD, mais alors pour quel motif ? Suis-je libre de m’engager ? Suis-je libre de recruter ?
Comment rédiger une offre d’embauche ou une promesse d’embauche (quel niveau d’engagement cela implique-t-il ?) Quelle durée du travail prévoir, comment l’optimiser ?
Quelle durée pour une période d’essai ? Peut-on envisager un recrutement en CDD pour voir puis basculer sur un CDI si tout va bien ?
La rémunération (fixe ou variable), les avantages en nature ou encore l’intérêt d’une clause de mobilité ou de non-concurrence et pour qui ?
Autant de questions qui doivent être posées à l’embauche que l’on soit employeur ou salarié.
Même si les engagements pris lors de la signature d’un contrat ne sont pas littéralement « gravés dans le marbre », il n’en demeure pas moins qu’ils vous engagent pour l’avenir et ne peuvent être révisés que d’un commun accord.
« Le droit du travail est un compromis entre des forces antagonistes »
Alain Supiot, Juriste
Rédaction des contrats de travail et avenants, audit des contrats existants
Le contrat de travail type n’existe pas, il doit être adapté à chaque situation particulière sauf à prendre le risque d’un décalage significatif entre la lettre du contrat et la réalité de la relation de travail.
Les modifications contractuelles doivent impérativement être entérinées par voie d’avenant afin d’être sécurisées et juridiquement validées.
Les contrats anciens doivent être audités pour s’assurer qu’ils sont toujours conformes à la réalité d’une relation employeur/salarié qui a pu évoluer et qu’ils sont toujours en adéquation avec la législation du travail.
Si vous êtes devenu cadre dirigeant ou si vous avez accepté un mandat social au sein de la société qui vous emploie, une revue de votre situation par rapport au droit du travail s’impose sans doute.
Le traitement des clauses spécifiques et sensibles
Certaines clauses contractuelles doivent impérativement être rédigées avec la plus grande attention afin de s’assurer de leur applicabilité, de leur légitimité et de leur opposabilité :
Anticipez vos recrutements, sécurisez vos relations contractuelles
Surtout, ne vous engagez pas à la légère et prenez contact avec le cabinet d’avocat de Maître Alexis MARCHAL pour vous conseiller et vous assister en phase de rédaction du contrat de travail afin de vous assurer que celui-ci sera, non seulement conforme aux prescriptions légales et réglementaires, mais traduira clairement et fidèlement les accords auxquels vous êtes parvenus.
Anticiper : Une consultation réalisée à temps permet souvent d'éviter un contentieux.
